- LE DEVOIR DES JURYS -

ENGLISH VERSION

 

SOMMAIRE D’APPRENTI       INTRO ET VOCABULAIRE

 

Les jurys sont d’incomparables instruments communautaires. Au cours de cérémonies publiques, la civilisation maîtrise ses maux les plus graves en s’appliquant la règle d’or. Quel dommage que leur bonne influence soit circonscrite par la contrainte des lois, la sélectivité des avocats et la microgestion mal avisée. Les plaidoiries de jury fonctionneraient mieux à condition que ce qui suit s’appliquerait au préalable:

   

·       La sélection des jurés serait aléatoire et irréversible, hormis le cas humanitaire. Elle ne comporterait aucun voir dire ni défi au-delà de l'exclusion des aliénés mentaux et des criminels servant leurs peines.

·       Toutes les matières en évidence seront admissibles, y compris le témoignage contraint. Tout soupçon de coercition superflue dans la collection des preuves attirera revue disciplinaire sur la police en question. Laissons aux jurys ces décisions : quelles données sont préjudicielles, quels méfaits policiers exigent des châtiments en contrepartie et quels avocats sont fallacieux. Dans certains cas, le verdict d’innocent rendu à un détenu malmené par la police validerait sa mise en examen correspondante.

·       Les jurys seront responsables pour l'imposition de peines, d’amandes et de surveillances supplémentaires, peut-être en proportion de leurs votes :

 

o      Innocent : Douze jurés pour

o      Innocent par majorité : De onze à sept pour

o      Nouveau procès, nouveau jury : Six pour et contre

o      Coupable par majorité : De onze à sept contre

o      Coupable : Douze contre

 

Ce ne serait qu’un exemple. Un autre, peut-être :

 

o      Innocent : Douze ou onze pour (afin de neutraliser l’aléatoire misanthrope.)

o      Innocent par majorité : De dix à huit pour

o      Nouveau procès : De sept à cinq pour

o      Coupable par majorité : De onze à neuf contre

o      Coupable : Douze contre

 

Quoique les anciens juges juifs libéraient un détenu trouvé coupable à l’unanimité ; c’est à cogiter. La présomption d’innocence devra être l’inspiration primaire de ces jurés : autant leur premier choix suivant leur nature, qu’avisée par les juges comme la plus prometteuse de justice.

Les décisions de jury ne seront assujetties aux revues judiciaires qu’au cas où les membres de ce même jury réclamaient l’assemblée d’une cour supérieure et d’un autre jury en raison d'appels leur étant adressés par le coupable au soin de la première cour en question ; une simple majorité du jury originel pouvant exiger cette revue judiciaire.

Les juges et les avocats seront assujettis aux revues disciplinaires lancées par des jurys qu’ils ont mal servis. Ce dernier est très important. Sous les normes historiques de discipline en Amérique, moins d’une dizaine de juges fédéraux ont été renvoyés pour cause.

La future cour du monde, autorisée à rendre des décisions globales de vie et de mort en masse, devra fonder ses décisions et revues disciplinaires sur des discussions de jurys non manipulés. Presque toutes les plaidoiries criminelles et civiles devront être passées devant un jury.

 

Dans The Shield of Achilles, (Le bouclier d'Achille) Alfred A. Knopf, a division of Random House, New York, 2002, l’auteur Phillip Bobbit entreprend l’analyse systématique du droit international et sa prétention à la légitimité. Sans entrer en détail, suffit de dire que l’actuelle revendication de la légitimité du droit international semble se fonder sur l’assentiment des Etats de se soumettre à sa juridiction.

En fréquence ascendante, ces Etats ont manqué d’exaucer leur revendication de légitimité, sinon par manque de protéger leur population constitutive (leur citoyenneté nationale) du terrorisme sinon d’améliorer son sort en dépit de ressources en diminution. A cause de ces échecs, l’Etat national, leur dernière incarnation, est au point d’être remplacé par des Etats du marché dont la seule prétention de légitimité est leur obtention de bénéfices immérités pour des élites financières (d'info.) Voici en quelques mots la thèse de M. Bobbit.

Depuis la publication de son œuvre en 2002, ces Etats mercantiles ont confirmé leur illégitimité par voie d’escroqueries, de truquages politiques, de désastres environnementaux, d’abus du capitalisme de désastre, de ruines financières et de massifs transferts vers le haut de richesses illégitimes (croissant exponentiellement avec le temps et de plus en plus ruineux pour leurs Etats hôtes.)

A la différence des régimes précédents, leur transition au pouvoir n’a pas encore exigé une guerre d'époque (si ce n’est celle entre l’Occident et l’Oumma.) Cette guerre peut durer plusieurs générations sous l'égide des régimes précédents, pendant lesquelles divers compétiteurs trouvent leur côté ; gagnent ou perdent par intermittences ; et lâchent prise, transfèrent leur allégeance ou sont remplacés par des nouveaux-venus qui étaient neutres auparavant. Cette guerre se termine par un traité de paix quasi-universelle définissant les nouveaux arrangements constitutionnels et régimes politiques de partage entre les Etats impliqués, plus ou moins selon le souhait des vainqueurs.

Ce modèle confirme assez carrément la thèse d’Apprenti : l’évolution darwinienne d’Etats d’armes encore plus insidieux et fatals.

En gros, l'analyse brillante de M. Bobbit inclut :

 

Le Traité d'Augsbourg (1555) - l'Etat princier

La Paix de Westphalie (1648) - l'Etat royal

Le Traité d'Utrecht (1713) - l'Etat territorial

Le Congrès de Vienne (1815) – l’Etat national

Le Traité de Versailles (1919) – la Nation étatique

La Paix de Paris (1991) - l'Etat mercantile

 

Presque sans répand de sang et pratiquement d’une nuit, cette dernière ramification a confirmé son inaptitude à l’ordonnance. A la suite d’une série ininterrompue d'essais échoués, elle s’est rendue aussi mal qualifiée que le communisme soviétique lors de son effondrement Des Etats défaillants ne peuvent même pas confirmer leur propre légitimité, non moins celle du droit international.

Ainsi nous retrouvons-nous au point de départ. Restent à adresser deux questions fondamentales.

 

« … Si le corps des règles de la légalité internationale ne peut pas, à lui seule, déterminer la légalité d'un acte par les parties qu’il est censé régir, comment serait-il la loi ? Et si le droit international est la loi, pourquoi semble-t-il manquer de portée ? » p 642.

 

Si la légitimité du droit international ne peut pas être fondée sur celle de ses Etats adhérents, puisque ceux-ci subissent leur propre forme de décomposition et n’en retiennent aucune, qu'est-ce qui reste ? L'épée pour fendre ce nœud Gordien, c’est l'épreuve de jury choisi au hasard devant un tribunal argumentaire.

Soutenant leur cas face à cette cour, les avocats des deux côtés seront libres d’invoquer tous les arguments, positions philosophiques, traités historiques, etc., qu’énumère si diligemment M. Bobbit. Ils se serviront librement de n'importe quel fait, norme, précédent, accord, document, contrat ou mythe qui soutiendrait leur argument. Il n'y aura aucune limite aux points de vue, permutations et chicanes intellectuelles qu'ils pourront invoquer. Tous seraient également valides et admissibles, tant qu’ils seraient appropriés au cas en question. Aucune école philosophique ni critère administratif ne pourra réclamer dominance sur les autres ; tous seront également acceptables dans cet arrangement adversarial. Comme lors d'autres plaidoiries, une présentation trop longue et nuancée agira contre ses présentateurs, comparée à celle mieux résumée et plus précise, donc accordée une audition avantagée.

Nul d’entre eux ne nierait ni ne confirmerait la légitimité de cette décision. Seulement le jugement d'un jury dûment désigné en sera capable, suivi par celui de l'histoire. Si ces jurys étaient honnêtement choisis à l’aléatoire, leurs décisions et ceux de l'histoire se rendraient pratiquement identiques en fonction de l'objectivité partagée de leur jugement.

Au fond, l’argument pour ou contre le droit international entre des Etats s'applique également au droit civil entre les citoyens d’un Etat et à celui pénal entre le citoyen et l’Etat. Après tout, l’Etat-nation est un agrégat colonial d’individus incorporant leurs propres histoires, besoins et aspirations ainsi que leurs équivalents sociaux et culturels ; et l’individu est un agrégat colonial de cellules incorporant leurs propres… etc. Et selon nos précédents à l’intérieur d’un Etat, les arguments sont nuls en opposition de la loi internationale.

Les contradictions sont encore plus apparantes dans le cas du droit international car, à la différence de celui national, il n’y a aucun pouvoir supérieur d’où solliciter une ultime résolution. Autrement, les mêmes paramètres s'appliquent exactement ; la meilleure solution pour l’individu serait pareillement celle pour le collectif.

La loi acquiert sa légitimité quand elle soutient la justice plus souvent que son opposé ; de préférence beaucoup plus souvent ; dans l’idéal, toujours. Ceci dit, peu importe le système justicier établi ; la séparation des pouvoirs dont il se vante ; la beauté et l’élégance de sa philosophie ; et à quel point mieux instruits, mieux payés ou d’élite soient ses prétendants dirigeants.

Les plaidoyers, leurs avocats, patrons et alliés d'Etat, avec les fonctionnaires de la cour, tous peuvent se prouver aliénés, vénaux, surchargés de préjugés, criminels ou militants fachos (pour n’importe quelle raison) et donc circonvenir la justice pour satisfaire leurs priorités iniques. Ce genre d’entrisme graduel afin de mainmise éventuelle est la spécialité des psychopathes.

M. Bobbit et les doyens constitutionnels auxquels il a fait appelle se sont tordus en nœuds en tentant de créer un système justicier du haut en bas d’une philosophie si parfaite qu’il esquiverait ces défaillances. En bref, une boîte noire en état de livrer de la justice pure et incontestable, indépendamment des circonstances et des antagonistes.

Ce projet est voué à l’échec : chaque faiblesse de pratique non dévoilée dans l’immédiat le sera tôt ou tard et exploitée dans un processus de sélection darwinienne, jusqu'à ce que le système entier ne croule sous ces mauvais effets.

La réussite ne réside pas dans le perfectionnement du haut en bas mais dans la crédibilité établie du bas vers le haut. Aucun meilleur mécanisme ne sera trouvé pour écarter de tels abus, qu'un jury dûment constitué de pairs choisis au hasard et réalisant de leur mieux leur sens naïf de justice, guidé de préférence par un(e) juge dépourvu de pouvoirs de décret mais mandaté de fournir le meilleur conseil sollicité par ses jurés. Voici la clef de la justice, que ce soit dans la résolution d’un conflit contractuel, d’une punition particulière (tous deux se dénouant en vendetta et son comble de crime dans l’absence de cette sorte d’agencement) ; ou le règlement de querelles internationales (qui éclatent souvent en guerre, faute de cette accord.)

 

 

Ces jours-ci, la convocation au jury ressemble à ce qui se passait dans un cirque à trois anneaux : un diplômé de droit maîtrise ses jurés, tel qu’un ancien dompteur en aurait abouti avec ses lions. Les fonctionnaires de la cour prennent des journées entières pour « trier des candidats acceptables au jury » quoiqu’elle soit de moins en moins capable de livrer justice rapide. Un candidat de provenance interdite (telle que des forces militaires et les agences d'application de la loi) doit se trouver rejeté. D'autres causes de renvoi incluent l’appartenance ethnique, la pauvreté, une opinion fermement tenue quant au crime et aux peines, voir une histoire antérieure de brimades policières ou criminelles. Ces aspects-là ne seraient plus à propos au monde en paix.

Au fond, chaque juré est mis à l’épreuve avant celui appelé devant la cour—bien que les autorités se tombent dessus pour nier ce fait.

Une simple épreuve existe pour chaque procédure judiciaire. Si s'était toi mis à l’épreuve, t’inquiéterais-tu si les membres de ton jury avaient été assujettis au voir dire ? Penses-y bien, de peur que la justice ne soit desservie.

 

Selon Alexis De Tocqueville, le devoir de jury était la leçon principale de l’enseignement civique du citoyen américain à qui le destin d’étrangers absolus était confié, et que ce devoir inspirait sa dévotion civique.

A présent, cette leçon consiste en une interpellation de sa demeure ou de son travail pour des durées indéfinies pour être scruté sur des sujets privés et sensibles, rejeté à cause de légalismes arbitraires et rudoyé par des fonctionnaires juridiques censément omniscients et sciemment hypocrites. Nombreux les candidats au jury qui se prennent des grandes peines pour esquiver cette tâche lassante, difficile et intrusive, considérant leur dérobade fort justifiée, et ceux qui ne l’osent pas, des nigauds.

Les gestionnaires d'armes applaudissent cette perversion de la justice. Les cours stigmatisent des citoyens responsables en tant que gages impuissants de l'autorité centrale. Lors de cérémonies complexes et formelles, des jurés parfaitement acceptables sont dépouillés de leur vie privée puis stigmatisés comme des inadaptés superflus aux besoins de l'Etat.

Quelle parfaite leçon de civisme !

Par ce moyen parmi beaucoup d’autres, la mentalité d’armes s’assure que la plupart de ses citoyens se rendent en autistes civiques. On pourrait mieux faire.

Il n'y a aucune meilleure défense à l’encontre de la réaction politique – sinon son revers : le chaosisme – que des jurys choisis au hasard. En outre, ce devoir de jury, c’est une leçon primaire de l'école sacrée de la citoyenneté. Comme tel, il ne devrait jamais être trifouillé de peur corrompre l’ensemble du système constitutionnel—comme on en est parvenu de façon indiscutable à ce jour.

En vérité, le devoir de juré doit être l’engagement sacré de chaque bon citoyen. « Présente-toi en bonne foi, sers et sois-en honoré. » Point, à la ligne.

Toute activité moindre est une disgrâce.

 

Les jurés locaux pourraient partager le même préjugé contre un certain plaideur ou genre de plaidoirie. Voici pourquoi le voir dire a été instituée dans les cas prononcés par des jurys aux USA : afin de neutraliser la quasi-universalité de préjudice racial. Dans ce cas, des protocoles ont déjà été mis en place, permettant le changement de lieu juridique à cause de préjudice local. Ils devraient être renforcés. Mais la nature aléatoire des jurées ne serait plus compromise de ce fait.

Sans doute des avocats malins corrompront ces protocoles de changement de venue juridique, comme ils sont parvenus à avarier le recrutement aléatoire des jurys au point de désigner leur biais stipendié. Dans ce cas, des protocoles neufs seront nécessaires. Entre temps, simplicité et élégance avant tout, je vous prie !

Autant importante la décision juridique, autant imposante la nécessité de jurés choisis à l’aléatoire ainsi que la minutieuse documentation de leurs conclusions non manipulées. Les procès de jury devraient rester ouverts au public, mais ne jamais se rendre en spectacle.

 

Au cours de procès civils, on élimine des jurés potentiels qui divulguent une compréhension de la plainte, que cet entendement soit relatif à l'emploi, apprise à l’école ou à l’autodidacte. Des diplômés d'école de droit éliminent d’éligibilité juridique les jurés les mieux informés, laissant le réglage de questions complexes aux jurys de moindre compétence. Dépourvus de l'aide de ces initiés, ils sont à la merci de toutes les inventions promulguées par des officiers de la cour.

Des juges aigrissent cette confusion en refusant de répondre aux requêtes d'éclaircissement de la loi à la demande de leurs jurés: ce qui devrait être leur responsabilité primaire. Ils rejettent comme hors d’admissibilité des preuves pertinentes ; ils interdisent aux jurés la prise de notes et d’autres initiatives. Enfin renversent-ils des décisions de jury quand elles dérangent leur bilieux sens de bonne convenance. On n’entendrait plus parler de telles trifouilles élitistes.

 

D’ailleurs, quand des plaidoyers contractuels s’accordent lors de leur dispute, ils acceptent souvent de laisser tomber la plainte originelle. Tous les participants consentent à sceller en secret les détails de cette dispute, que plus personne ne puisse les passer en revue—surtout pas le public ni la presse. Dans ces cas, la cour a conspiré avec des plaidoyers à récuser des données signifiantes au public. C’est ainsi que des grands maux sont ajournés pendant des décennies, conservant un certain temps juridique mais compromettant la sécurité future d’innocents. Le public doit bien souffrir de ce démenti.

Les tribunaux doivent servir le plus grand bien public. Toute poursuite moindre, ce n’est que permis au banditisme en expansion.

Des accords de règlement devraient exposer à l'examen public chaque sérieux problème de malversation corporative. Autrement, des accords en dehors de la cour auraient dû avoir lieu bien avant tout recours au litige. L’intervention de la cour doit ouvrir à grand les portes de la transparence publique. A vrai dire, cette recommandation accéléra la résolution de nombreuses disputes contractuelles, puisque la plupart d’elles auront lieu en dehors de la cour en intimité hermétique, bien avant qu’elles ne se rendent en matières de procès-verbal public transparent.

 

Mesdames et Messieurs de la cour, notez bien, je vous prie. La Loi n’est prévue ni pour décourager le crime, ni soutenir des structures de pouvoir, ni identifier ni punir les coupables, ni de tels non-sens paranoïdes.

Les sociologues se sont mis d’accord (quel miracle !) que la seule particularité que partagent les systèmes juridiques, comparés aux coutumes et aux religions, c’est leur application de peines. Ce qui n’est certainement pas le cas, puisque la bonne loi sert plutôt à affranchir les faibles des peines capricieuses qu’infligent souvent les forts : une délivrance que ni la religion et ni les coutumes ne sont parvenues à effectuer, bien au contraire.

Les faibles se protègeraient le mieux en servant la loi comme des jurés honnêtes et en permettant à cette procédure souveraine de les protéger.

Durant chaque séance, les juges ne doivent pas assommer des jurys avec leur obligation et les pénalités d’avoir manqué de les obéir ; plutôt les réconforter avec les bons auspices de la règle d’or : « Fais pour lui ce que tu souhaiterais que l’on te fasse. Juge-le selon ton souhait d’être jugé dans les mêmes circonstances. » Une des contributions les plus robustes de la chrétienté à la loi et la civilisation, quoique cette règle ait été disséminée par des religions beaucoup plus anciennes et variées que le christianisme plutôt jeunot.

 

Le meilleur corps de lois ouvre à grand les portes autant matérielles que de comportement. Par exemple : « Nous n’avons pas besoin de verrouiller la porte ni de nuit ni en quittant les lieux. » Quand des gens cessent d'attester de telles choses de façon spontanée, la loi aura échoué. Aucune intervention policière toute seule, si robuste soit-elle, ne pourrait nous retenir de cette dégringolade au chaos.

Un Etat d'armes en maturité, c’est aussi celui de terreur, là où des embrasures médiévales doivent être verrouillées chaque soir, où des élites criminelles et policières sont les seules permises de porter des armes au sein d’une citoyenneté ne consistant qu’en manants désarmés aussi vulnérables et soupçonneux que dangereux et soupçonnables.

L’inverse comprendrait une milice universelle bien armée et de vertu fiable, une force de police qui en ressentait la nécessité rarement et un milieu criminel qui n’oserait plus les exhiber ; plus jamais notre tyrannie constamment renouvelée mais sénile au fur des centenaires.

La communauté paisible remplacera cette terreur par de l’abondance matérielle et des services de médiation bon marché (de préférence gratis et défrayés comme une branche de la police un peu plus abordable.) Elles doivent être d'une élégance tellement supérieure et d’accès si facile que règneront suprêmes la confiance publique et la sécurité particulière.

Des jurys choisis au hasard confirmeront la Loi et s’assureront de la justice—tel qu’aucun autre groupe n’en serait capable. Un tel système de jury souverain mûrira avec le temps : de plus en plus vigoureux et clairvoyant dans la mesure qu’il se rendra coutumier.

Comme en démontrent les Etats d'armes actuels, les jurys pourront rendre de la justice plus certaine qu'un quelconque mandarinat d’école de droit. Aucune différence à quel point ces mandarins seraient mieux qualifiés et rémunérés, plus compétents et de classe supérieure ; les jurys souverains bosseraient mieux.

 

Mesdames et Messieurs de la cour, je vous prie de vous accoutumer à ces idées.

 

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